Présenter un simple lien depuis un site vers un autre site ne contrevient pas plus au droit de propriété intellectuelle que lorsqu'on dit ou écrit "tel ouvrage est disponible à tel endroit". Faut pas charrier quand même !
L'internaute, en cliquant sur le lien, quitte le site du moment et se retrouve sur le site cible.
La présentation du lien ne constitue pas une copie ou une représentation, quoique puisse en dire telle ou telle décision judiciaire isolée. Laissons le temps à la Jurisprudence de se former correctement sur ce point.
Ce qui est controversé c'est lorsqu'un site (le site tiers) différent du site original, présente tout ou partie du site original dans ses propres pages, que ce soit par copie pure et simple ou par la technique dite de spoofing ou de récupération de frames, (présentation immédiate du contenu du site source original dans les fenêtres du site tiers, sans qu'on ait quitté le site tiers).
En fait : que la copie soit durable ou bien très temporaire par ladite technique de récupération de frames, cela revient au même : c'est toujours une copie. La faible durée de la "représentation" ne constitue pas un cas d'excuse.
Dans ce dernier cas, cela nécessite à mon sens effectivement l'autorisation de l'auteur, et feraient bien d'y penser tous ceux notamment qui font beaucoup plus généralement de la Revue de Presse, soit en copiant tel ou tel article de tel journal sur le Net dans leur site tiers ou qui font la même chose par récupération de frame.
Que l'url permette plus moins de se rendre compte (ou pas) qu'il s'agit de récupération de frame ne change rien au fait qu'il s'agit d'une "représentation" de l'oeuvre originale.
Pour faire suite à ce thème, on m'a objecté que "L'entrée dans un site autre que par la page d'entrée peut être assimilée à une dénaturation de l'oeuvre".
C'est une opinion parmi d'autres qui revient de temps en temps. Mais, en raisonnant de cette façon on va bientôt devoir considérer que d'inviter à aller lire la page 321 du bouquin de M. Toutchose constitue une dénaturation de son oeuvre...
Et lorsqu'on laisse entrer les gens au cinéma en milieu de séance ce serait aussi une dénaturation de l'oeuvre présentée...?
A terme on dénaturerait plutôt le Droit en matière de Droit d'Auteur en raisonnant ainsi ...
